Principaux Chapitres SH pour les Produits Cosmétiques
Les produits cosmétiques sont un secteur très réglementé, et la classification est cruciale non seulement pour les droits de douane, mais aussi pour les normes sanitaires au Maroc.
Comme le Code SH est un système arborescent (organisé par sections et chapitres), les produits cosmétiques ne se trouvent pas sous un seul et unique code à 10 chiffres. Ils sont répartis selon leur nature et leur usage.
Aperçu des Principaux Chapitres SH pour les Produits Cosmétiques
La grande majorité des produits cosmétiques au Maroc, qu'il s'agisse d'importation ou d'exportation, se classent dans la Section VI du Tarif des Douanes, et plus spécifiquement dans le Chapitre 33.
Voici les Chapitres et positions les plus courantes pour cette catégorie de produits :
La Détermination du Code à 10 Chiffres : L'Étape Essentielle
Même si vous trouvez la bonne position à 4 ou 6 chiffres (par exemple, 3304 pour les crèmes), il est impératif d'aller jusqu'au code complet à 10 chiffres pour connaître :
Le Taux de Droit de Douane (DD) exact.
Le Taux de Taxe Intérieure de Consommation (TIC) si applicable.
Les exigences réglementaires spécifiques au Maroc, notamment celles de l'Agence Nationale de Réglementation des Activités Relatives à la Sécurité Sanitaire (ANRSS) ou du Ministère de la Santé.
Conseil Pratique et Prochaine Étape
Pour obtenir le code exact pour votre produit (par exemple, "crème anti-âge bio"), vous devez utiliser le moteur de recherche tarifaire de l'ADII.